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Marques déposées par la Société Coopérative Agricole (SCA) LES VIGNERONS DE PFAFFENHEIM – GUEBERSCHWIHR
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(Marque figurative)
Marque renouvelée - Marque en vigueur

(Marque figurative)
LES VIGNERONS DE PFAFFENHEIM – GUEBERSCHWIHR, Société Coopérative Agricole agréée sous le no 68/285

Numéro de dépôt :
3440929
Date de dépôt :
17/07/2006
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. STRASBOURG
Date d'expiration :
17/07/2026
Marque figurative de LES VIGNERONS DE PFAFFENHEIM – GUEBERSCHWIHR

Présentation de la marque (Marque figurative)

Déposée le 17 juillet 2006 par la Société Coopérative Agricole (SCA) LES VIGNERONS DE PFAFFENHEIM – GUEBERSCHWIHR auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. STRASBOURG), cette marque figurative a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2006-34 du 25 août 2006.

Le déposant est la Société Coopérative Agricole (SCA) LES VIGNERONS DE PFAFFENHEIM – GUEBERSCHWIHR domicilié(e) 5 rue du Chai - 68250 - PFAFFENHEIM - France et immatriculée sous le numéro RCS 778 960 039 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet Nuss, M. NUSS Laurent domicilié(e) 10 rue Jacques Kablé - 67080 - STRASBOURG CEDEX - France.

La marque a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3440929.

C'est une marque figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque arrivera à expiration en date du 17 juillet 2026.

LES VIGNERONS DE PFAFFENHEIM – GUEBERSCHWIHR a également déposé les autres marques suivantes : CUVEE LANCELOT , LES BANGARDS , CUVEE JUPITER , J. HORNSTEIN , LA CAVE DES VIGNERONS DE PFAFFENHEIM , CUVEE RABELAIS , CUVEE DIANE , STEINGOLD , CUVEE BACCHUS , CUVEE DES DOMINICAINS


LES VIGNERONS DE PFAFFENHEIM – GUEBERSCHWIHR, Société Coopérative Agricole agréée sous le no 68/285 - 5 rue du Chai - 68250 - PFAFFENHEIM - France - SIREN 778960039


Cabinet Nuss, M. NUSS Laurent - 10 rue Jacques Kablé - 67080 - STRASBOURG CEDEX - France


Inscription le 14 février 2008 - Changement de dénomination n°468786 - Publication au BOPI 2008-02-14

Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2006-51

Publication - Publication le 25 août 2006 au BOPI 2006-34

Renouvellement sans limitation le 15 juin 2016 n°2621090 - Publication le 21 oct. 2016 au BOPI 2016-06-15

Boissons alcooliques (à l'exception des bières), en particulier vins, spiritueux, liqueurs.